Mentions Légales

L’utilisation de ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de votre connexion au site.

Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle
Le site www.reussiraufeminin.com est la propriété de la SARL CAPESSENCE – 29 rue de la Lionderie – 59510 Hem (France)
CAPESSENCE – SIRET : 48776389800011 – RCS Roubaix-Tourcoing

• Le directeur de la publication est : Sophie Gueidon en sa qualité de gérante de la SARL CAPESSENCE
• Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
• Ce site est réalisé en utilisant l’application WordPress
• L’hébergement du présent site est assuré par OVH,
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France –
Tél : 0820 698 765

Propriété intellectuelle
Vous êtes informé que tout ce que vous visualisez, lisez ou écoutez sur ce site Internet est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Saur mention contraire, la SARL CAPESSENCE ou ses partenaires sont titulaires des droits d’auteur sur toutes les œuvres figurant sur le site, notamment les textes, images, logos, sons et documents téléchargeables du site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques…constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Caractère des informations contenues dans le site
Les informations présentes sur ce site web n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement la SARL CAPESSENCE.
Le SARL CAPESSENCE décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
Le contenu est susceptible de modifications sans préavis.

Dysfonctionnement et virus
La SARL CAPESSENCE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La SARL CAPESSENCE ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.
Limites de responsabilité

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions, des commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. La SARL CAPESSENCE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la SARL CAPESSENCE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Données personnelles
A l’occasion de l’utilisation du site peuvent êtres notamment recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur, les coordonnées contacts de l’utilisateur (courriel, téléphone, adresse postale, prénom, nom).
En tout état de cause la SARL CAPESSENCE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique à contact@reussiraufeminin.com ou à l’adresse suivante : SARL CAPESSENCE – 29 rue de la Lionderie – 59510 Hem – France
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique, vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Liens vers d’autres sites – cookies
CAPESSENCE propose sur son site www.reussiraufeminin.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où CAPESSENCE a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.
CAPESSENCE ne pourra être tenu pour responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://cnil.fr

Pour toute question relative à l’utilisation de ce site internet, adressez-vous par courriel à contact@reussiraufeminin.com

Dernière mise à jour : juin 2013